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Résultats de la recherche — Il y a 230 éléments qui correspondent à vos critères.

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File Compte Financier Unique 2024
File Procès verbal Conseil municipal 9 avril 2025
Folder 2025
File Budget primitif 2025
File Procès Verbal du conseil municipal du 10 juillet 2024
File PV conseil 30 avril 2024
File Procès verval du Conseil Municipal du 3 avril 2024
File Procès verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Folder 2024
File BUDGET PRIMITIF 2024
File COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Document Lien vers dossier complet PLU approuvé le 29 février 2024 et applicable au 1er mars 2024
A votre disposition le dossier complet des travaux PLU commencés en février 2018. Le PLU applicable se trouve dans le dossier PLU approuvé le 29 février 2024
File voeux.webp
Link Procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
File RAPPORT3
Link RAPPORT 1
Link RAPPORT2
Folder Dossier rapports du commissaire enquéteur
File lettre commissaire enquéteur
File Procès verbal conseil municipal du 8 novembre 2023
File Mémoire PPA version finale
File Avis sur la révision de PLU commune de Montberon MRAE (mission régionale de l'environnement et du développement durable)
File Avis enquête publique révision du PLU et projet de zonage d'assainissement des eaux usées et pluviales
File Retour commune de VILLARIES.pdf
File Retour PPA SMEAT.pdf
File Retour PECHBONNIEU.pdf
File Retour MRAE Dispense environnementale.pdf
File Retour DREAL.pdf
File Retour de l'Etat 542-DDT-PLU.pdf
File Retour Conseil Dép..pdf
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